MENTIONS LÉGALES
Réalisation du site ozelys.aero : OZELYS
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’accord d’OZELYS.
OZELYS est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 14/4134475.
Crédits photos
Accueil : Arc de Triomphe = Shutterstock / Eric Isselee ; intérieur Mercedes = EDS/Vincent Cardo ; flotte véhicules Mercedes = EDS/Vincent Cardo ; panorama Londres = Shutterstock/Lukasz Pajor ; homme d’affaire intérieur avion privé = Shutterstock/oneinchpunch
Présentation : femme d’affaire arrière voiture = Shutterstock/ASDF_MEDIA ; portière voiture = Shutterstock/zieusin ; chauffeur voiture = Shutterstock/Friends Stock
Services/Voitures avec chauffeur : homme d’affaire au téléphone = Shutterstock/Svitlana Hulko ; chauffeur aidant femme à sortir = Shutterstock/New Africa ; chauffeur avec sacs shopping = Shutterstock/Pixel-Shot
Services/Services plus : sonnette = Shutterstock/Robert Kneschke ; serveur avec coupes champagne = Shutterstock/Nick Starichenko ; agents de protection rapprochée = Shutterstock/antoniodiaz
Véhicules/Mercedes Classe S : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; extérieur & intérieur Mercedes = EDS/Vincent Cardo
Véhicules/Mercedes Classe E : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; extérieur & intérieur Mercedes = EDS/Vincent Cardo
Véhicules/DS 7 Crossback : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; extérieur (& intérieur) DS 7 Crossback = EDS/Vincent Cardo
Véhicules/Mercedes Classe V : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; extérieur (& intérieur) Mercedes classe V = EDS/Vincent Cardo
Véhicules/Mercedes Sprinter : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; extérieur & intérieur Mercedes Sprinter = EDS/Vincent Cardo
Véhicules/Car : portière voiture = Shutterstock/zieusin ; (extérieur & intérieur car = EDS/Vincent Cardo)
Contact : bureau avec ordinateur portable & téléphone = Shutterstock/TippaPatt
Informations légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les présentes mentions légales.
Le site est accessible à l’adresse suivante : car-service.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes Mentions légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Article 1 – Informations légales
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est édité par :
EXECUTIVE DRIVER SERVICES domiciliée à l’adresse suivante :
2 rue Rennequin
75017 Paris
France
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 367 928 451 25
SIRET : 792 845 125 00022
Téléphone : +33 1 40 54 98 60
Adresse e-mail : info@car-service.fr
ci-après « l’Éditeur »
Le Directeur de publication est :
Vincent CARDO
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Téléphone : +33 (0)
Site internet : www.ovhcloud.com
ci après « l’Hébergeur »
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site.
ci après les « Utilisateurs »
Article 2 – Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3 – Collecte de données et loi informatique et libetés
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Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : info@car-service.fr, ou par courrier adressé à EXECUTIVE DRIVER SERVICES en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
Article 4 – Politique de confidentialité des données
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Article 6 – Loi applicable et juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.